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logiciel contenu dans cette disquette. L'installation du logiciel implique l'acceptation des
termes et conditions dudit contrat.

Si vous n'tes pas en accord avec ces termes et conditions, veuillez  retourner chez le
fournisseur l'emballage scell et les autre lements composant ce produit dans un dlai de
trois (3) jours, et votre achat vous sera rembours. Aucun remboursement ne sera effectu
dans le cas o des lments constituant le produit ne seraient pas retourns.

1.  Licence:  Vous ne possdez pas le droit exclusif d'utiliser le programme ci-inclus. Ce
programme doit tre utilis sur du matriel de SHUTTLE TECHNOLOGY LTD (ci-aprs dsign par
le sigle STL), uniquement ou bien sur un seul ordinateur. Vous pouvez transfrer
physiquement le programme d'un ordinateur vers un autre ordinateur  condition que ledit
programme soit utilis sur une seule machine  la fois. Toute distribution de copies de ce
programme ou de sa documentation  des tiers est interdite. Toute modification ou traduction
de ce programme et de la documentation y affrant sans l'autorisation pralable crite de
STL est interdite. Il est interdit d'utiliser, de copier, de modifier ou de transfrer ce
programme ou sa documentation, ou toute copies de ceux-ci, en dehors des termes fixs par ce
Contrat.

2.  Copyright:  Le programme et sa documentation sont couverts par un copyright.
Toute copie de ce programme ou de sa documentation dans un but autre que la sauvegarde des
donnes ou le chargement du programme dans l'ordinateur, est une violation de ce Contrat.

3.  Termes:  La licence est en vigueur jusqu' sa rsiliation. Il vous est possible de la
rsilier en dtruisant le programme et sa documentation et toutes leurs copies. Cette
licence sera rsilie galement si vous ne respectez pas tout ou partie des termes et
conditions de ce Contrat. Vous consentez dans le cas d'une telle rsiliation  dtruire
toutes les copies de ce programme et de sa documentation.

4.  Garantie Limite:  STL garantit au concessionnaire d'origine que la(les) disquette(s)
sur laquelle(lesquelles) le programme est enregistr, est libre de tout dfaut matriel et
de fabrication sous usage courant, ainsi que le service pendant une priode de
quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de rception du produit, telle qu'elle
figure sur une copie de votre reu. La seule responsabilit de STL et votre seul recours
rside dans le remplacement des disquettes ne rpondant pas  la garantie limite offerte
par STL et qui lui seront retournes accompagnes d'une copie de votre reu. Si la disquette
ne peut tre utilise  la suite d'un accident, d'un dommage ou d'un usage impropre du
produit, STL n'assumera pas la responsabilit de remplacer la disquette dans le cadre de
cette garantie limite. Le programme est fourni "en tant que tel" sans garantie d'aucune
sorte. Tous les risques concernant les rsultats et performances de ce programme sont
assums par vous. Dans le cas o le programme serait dfectueux, vous-assumerez vous-mmes
(et non STL) la totalit des frais de tous les dpannages, rparations et corrections
ncessaires. Si une disquette est endommage dans les deux ans suivant l'expiration de cette
garantie, STL la remplacera moyennant la somme de 10 dollars (US).

Pour remplacer une disquette endommage par le client durant la priode de garantie ou
durant les deux ans suivant l'expiration de la priode de garantie, vous devez: 1)  Mettre
la disquette dfectueuse sous enveloppe. 2)  Joindre le reu certifiant la date d'achat. 3) 
Joindre un chque de 10.00 dollars (US). Et envoyer le tout :

SHUTTLE TECHNOLOGY LTD     
Alba House, 
Mulberry Business Park, 
Wokingham,    
Berkshire, 
RG41 2GY,
Royaume-Uni

STL NE PEUT ASSURER, GARANTIR OU FAIRE AUCUNE DECLARATION  AU SUJET DE
L'UTILISATION, OU DES RESULTATS DE L'UTILISATION DU PROGRAMME SELON LES TERMES
D'EXACTITUDE, DE PRECISION, DE FIABLILITE, D'ACTUALITE OU DE TOUT AUTRE TERME.
L'UTILISATION DE CE PROGRAMME ET LES RESULTATS PROVENANT DE SON UTILISATION
SONT AUX RISQUES DE L'UTILISATEUR UNIQUEMENT. CE QUI PRECEDE EST LA SEULE
GARANTIE ACCORDEE, EXPRIMEE OU IMPLICITE; ELLE COMPREND, MAIS N'EST PAS
LIMITEE PAR, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET MARCHANDE ET
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CETTE GARANTIE EST PROPOSEE EN COMPLEMENT DE VOS DROITS RESULTANT DE LA
LEGISLATION APPLICABLE ET NE SAURAIT AFFECTER LESDITS DROITS. Ni STL, ni
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programme ne saurait tre tenu pour responsable de tout dommage direct ou
indirect, conscutif ou accessoire, rsultant de l'utilisation, des rsultats de
l'utilisation ou de l'inaptitude  utiliser un tel produit, mme dans le cas o STL a t
inform de la possiblit de tels dommages ou revendication.

5.  Contrat de mise  jour:  Afin d'obtenir les mises  jour du programme, le
concessionnaire et les personnes auxquelles le programme est transfr selon les termes de
ce Contrat, doivent remplir et envoyer le Formulaire d'Enregistrement  STL. Si ce
formulaire d'enregistrement n'est pas reu par STL, et bien que vous ayez vers le paiement
des cotisations pour recevoir ces mises  jour, STL ne pourra tre oblig  vous les faire
parvenir.

6.  Dispositif Lgal:  Cette licence est rgie par le droit anglais.

7.  Constat:  Vous reconnaissez avoir lu ce Contrat, l'avoir compris et acceptez d'en tre
li par les termes et conditions. Vous acceptez galement que ce Contrat est le seul et
exclusif Contrat, complet, entre les parties, et remplace toutes propositions ou contrats
prcdents, verbaux ou crits ou sous toutes autres formes de communication, entre les
parties, concernant l'objet du prsent Contrat. Si vous avez des questions au sujet de ce
Contrat, veuillez crire  SHUTTLE TECHNOLOGY LTD, Alba House, Mulberry Business Park,
Wokingham, Berkshire, RG41 2GY, Royaume-Uni.  





